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CONCESSIONS A L'ABANDON : AVIS AU PUBLIC
AVIS AU PUBLIC
Une liste des concessions dont l'état d'abandon a été constaté le 10 novembre 2023 en application des articles R. 2223-12 à R.2223-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, est déposée et tenue à la disposition du public, conformément à l'article L.2223-17 dudit code :
- à la mairie de Saint-Ferréol
- à la Sous-Préfecture de Bonneville
- à la Préfecture d'Annecy
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